Editeur du site
AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine représenté par son Président
Gervais Briand, 16, rue du Comé 56130 THEHILLAC
Tél : 06 21 45 89 59
Mail : gervais.briand@gmail.com
Conception et développement du site
Conception : Gérard Macé
copyright : © Gérard Macé 2016
Ce site a été réalisé en utilisant le logiciel OPENELEMENT
hébergeur du site
le site est hébergé par OVH
Propriété du site
L'AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine est propriétaire de ce site et de l'ensemble de ses sous-domaines.
Contenu du site
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soient, sans l'autorisation expresse et préalable de l'AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l'accord préalable écrit de l'AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine .
L'AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine ne sera en aucune façon tenue responsable du contenu, en particulier de tout contenu contrevenant aux lois, proposé dans les sites vers lesquels des liens hypertexte pointent.
Il n'est possible de créer un lien vers le site qu'avec autorisation expresse de l’éditeur, à la seule condition que ce lien ouvre une nouvelle fenêtre du navigateur Internet.
Crédit photographique
Les photographies présentes sur ce site sont protégées et ne peuvent faire l’objet d’une quelconque reproduction.
Crédits photos et illustrations : AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine
Loi informatique et libertés
En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez, gratuitement, d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit, veuillez nous joindre par mail à : gervais.briand@gmail.com
Le site n'utilise pas les cookies.
Responsabilité
Dans la mesure où la loi française le permet, ni l'AAPPMA du Brochet de Basse Vilaine ni aucun de ses dirigeants, de ses employés ou autres représentants ne peuvent être tenus responsables pour les dommages, directs ou indirects, subis par les utilisateurs du site. Ces dommages incluent notamment toute perte de données, de revenu, de chance ou de profit.
L'éditeur se réserve le droit d'interrompre, de suspendre et de modifier tout ou partie des services qu'il propose sur son site sans être obligé d'en informer les utilisateurs.